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Brevet européen · EP3220059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220059
Numéro de demande
EP15858386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
H05B 6/12 (2006.01)
Priorité
JP 2014229959 12.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/072763 11.08.2015
Publication PCT
WO2016/075972 19.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Nippon Electric Glass Co., Ltd.

7-1 Seiran 2-chome, Otsu-shi, Shiga 520-8639, JP

Inventeur

YOKOYAMA, Shohei

Otsu-shi, Shiga 520-8639, JP

KANAZAWA, Toshiaki

Otsu-shi, Shiga 520-8639, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.