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Brevet européen · EP3220072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220072
Numéro de demande
EP17160947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2017
Publié
20 sept. 2017
Délivré
12 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/08 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
IT UA20161618 14.03.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Inventeur

POLETTO, Fabio

35020 TRIBANO, IT

MANTOVAN, Mauro

35020 TRIBANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.