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Brevet européen · EP3220102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220102
Numéro de demande
EP17161138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
20 sept. 2017
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201662308490 P 15.03.2016
US 201615131148 18.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

Stanley Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

Spaulding, James

Bristol, CT 06010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.