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Brevet européen · EP3220397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220397
- Numéro de demande
- EP15858130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01F 6/00 (2006.01)C01G 1/00 (2006.01)C01G 3/00 (2006.01)H01B 12/02 (2006.01)H01F 1/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014231388 14.11.2014JP 2015022384 06.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/082044 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/076433 19.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
National University Corporation Tokyo University of Marine Science And Technology
5-7 Konan 4-chome, Minato-ku Tokyo 108-8477, JP
Nippon Steel Corporation
6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, JP
Inventeur
Tokyo 135-8533, JP
Tokyo 100-8071, JP
Tokyo 135-8533, JP
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.