VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES HALBLEITERELEMENTS
Brevet européen · EP3220411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220411
- Numéro de demande
- EP15858977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/329 (2006.01)H01L 29/861 (2006.01)H01L 29/205 (2006.01)H01L 29/06 (2006.01)H01Q 23/00 (2006.01)H01L 29/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014231806 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/072937 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/075973 19.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
ITOH, Hiroki
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
ISHIBASHI, Tadao
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
SHIMIZU, Makoto
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
KOTAKA, Isamu
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.