ORGANISCHES ELEKTROLUMINESZENTES ELEMENT
Brevet européen · EP3220437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220437
- Numéro de demande
- EP15858344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 51/54 (2006.01)H01L 51/52 (2006.01)C07C 211/55 (2006.01)C07C 211/58 (2006.01)C07D 307/91 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014231515 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/081821 12.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/076384 19.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
TOGASHI, Kazunori
Tokyo 104-0028, JP
HAYASHI, Shuichi
Tokyo 104-0028, JP
KANDA, Daizo
Tokyo 104-0028, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.