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Brevet européen · EP3220444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220444
Numéro de demande
EP16160091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
20 sept. 2017
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 10/615 (2014.01)
H01M 10/6556 (2014.01)
H01M 10/643 (2014.01)
H01M 10/6554 (2014.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 50/503 (2021.01)
H01M 50/507 (2021.01)
H01M 50/521 (2021.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Miba Battery Systems GmbH, Maximilianstaße 4, 4190 Bad Leonfelden, Autriche → Voltfactory GmbH, Maximilianstraße 4, 4190 Bad Leonfelden, Autriche

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  3. 22 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Voltfactory GmbH

Maximilianstraße 4, 4190 Bad Leonfelden, AT

Inventeur

REINGRUBER, Martin

4191 Vorderweißenbach, AT

JENNER-BRAUNSCHMIED, Edmund

4180 Zwettl an der Rodl, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.