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Brevet européen · EP3220589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220589
- Numéro de demande
- EP15859137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 25/03 (2006.01)H04L 25/02 (2006.01)H04B 3/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014232036 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/081283 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/076216 19.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
Autonetworks Technologies, Ltd.
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
Inventeur
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Osaka-shi Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.