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Brevet européen · EP3220678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220678
Numéro de demande
EP17152052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2013
Publié
20 sept. 2017
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04W 24/08 (2009.01)
H04W 8/22 (2009.01)
H04W 24/02 (2009.01)
Priorité
CN 201210275320 03.08.2012
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 15 mai 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Huawei Device (Dongguan) Co., Ltd., B2-5 of Nanfang Factory,, No.2 of Xincheng Road,, Songshan Lake Science and, Technology Industrial Zone,, Dongguan, Guangdong, PRC, 523808, Chine → Huawei Device Co., Ltd., B2-5 of Nanfang Factory, No.2 of Xincheng Road, Songshan Lake Science and, Technology Industrial Zone, Dongguan, Guangdong 523808, Chine

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  7. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

ZHANG, Shenyun

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

LIAN, Hai

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

JING, Xiaoyun

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

DANG, Shujun

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

LIN, Haihong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

CAO, Guoqiong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHAO, Xiaofei

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.