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Brevet européen · EP3220786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220786
Numéro de demande
EP15786871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
28 oct. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/38 (2006.01)
Priorité
IT UD20140180 19.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/002141 28.10.2015
Publication PCT
WO2016/078741 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  3. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

La San Marco S.p.A.

Via Padre e Figlio Venuti, 10,, 34072 Gradisca d'Isonzo (GO), IT

Inventeur

NOCERA, Roberto

34072 Gradisca d'Isonzo (GO), IT

SIRCH, Amelio

34072 Gradisca d'Isonzo (GO), IT

BOLZAN, Stefano

34072 Gradisca d'Isonzo (GO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.