BEHÄLTER FÜR EINEN INHALATOR

Brevet européen · EP3220852 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220852
Numéro de demande
EP15808345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61D 7/04 (2006.01)
A61M 11/02 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
Priorité
EP 14003898 20.11.2014
EP 15000904 27.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/002314 19.11.2015
Publication PCT
WO2016/078763 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

REINECKE, Holger

79312 Emmendingen, DE

FRANZMANN, Benjamin

55216 Ingelheim am Rhein, DE

RAHMEL, Marcus Rainer

55216 Ingelheim am Rhein, DE

AVEN, Michael

55216 Ingelheim am Rhein, DE

SCHUY, Steffen

55216 Ingelheim am Rhein, DE

JUNG, Andree

55216 Ingelheim am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.