DECKENLIFTNEIGUNGSVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3220872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220872
- Numéro de demande
- EP15861570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)A61G 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201462080843 P 17.11.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/051200 17.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/077923 26.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 9 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 2 nov. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Arjohuntleigh Magog Inc., 2001 Rue Tanguay Street, Magog, QC J1X 5Y5, Canada → Arjo IP Holding AB, Hans Michelsensgatan 10, 211 20 Malmö, Suède
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Magog, Québec J1X 2C3, CA
Orford, Québec J1X 7G6, CA
Sherbrooke, Québec J1N 3R8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.