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Brevet européen · EP3220894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220894
- Numéro de demande
- EP15860431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)A61K 31/734 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/366 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201462081834 P 19.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/061327 18.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/081593 26.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 8 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- DuPont Nutrition USA, Inc., 974 Centre Road, Wilmington DE 19805, Etats-Unis d'Amérique → International N&H USA, Inc., 974 Centre Road, Wilmington, DE 19805, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 13 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2021
1 entrée antérieure
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
Princeton, NJ 08540, US
Shenyang 110016, CN
Shenyang 110002, CN
N-3403 Lier, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.