TABLETTE

Brevet européen · EP3220896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220896
Numéro de demande
EP15797175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 31/137 (2006.01)
A61K 31/343 (2006.01)
A61K 31/155 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61P 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 201420300 14.11.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053473 16.11.2015
Publication PCT
WO2016/075497 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

STEVENS, Howard Norman Ernest

Larkhall Strathclyde ML9 3BN, GB

MULLEN, Alexander Balfour

East Kilbride Strathclyde G74 2HE, GB

MACDOUGALL, Fiona Jane

Bishopbriggs Strathclyde G64 1ET, GB

ORDOYNO, Claire Helen

Glasgow Strathclyde G12 9SP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.