MEDIKAMENTENEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3220980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220980
- Numéro de demande
- EP15812966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61J 1/06 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014223693 20.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077069 19.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/079228 26.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 29 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 29.04.2021
1 entrée antérieure
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
88364 Wolfegg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.