ELEKTRONISCHES NIKOTINABGABESYSTEM
Brevet européen · EP3220987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220987
- Numéro de demande
- EP15797077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462080656 P 17.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076883 17.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/079155 26.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
Penylan Cardiff CF23 5DU, GB
Clinton, New Jersey 08809, US
S-25220 Helsingborg, SE
Chippenham Wiltshire SN15 5LD, GB
Bristol BS2 9RE, GB
S-25374 Helsingborg, SE
S-26574 Hyllinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.