WASSERFAHRGESCHÄFT

Brevet européen · EP3221020 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221020
Numéro de demande
EP14799762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2014
Publié
27 sept. 2017
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 21/18 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/074810 17.11.2014
Publication PCT
WO2016/078694 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 11 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.01.2020

  6. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Antonio Zamperla S.p.A.

Via Monte Grappa 15/17, 36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

Inventeur

ZAMPERLA, Alberto

I-36077 Altavilla Vicentina VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.