ENSEMBLE DE MODULES D'UNE CHARPENTE
Brevet européen · EP3221021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3221021
- Numéro de demande
- EP15821015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63J 1/00 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)A63H 33/04 (2006.01)E04B 1/343 (2006.01)E04B 2/70 (2006.01)E04B 5/02 (2006.01)E04B 5/08 (2006.01)E04C 2/38 (2006.01)F16B 12/46 (2006.01)A47B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201405082 21.11.2014
- Demande PCT
- PCT/BE2015/000065 20.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/077892 26.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
DE VISSCHER, Julien
1070 Anderlecht, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.