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Brevet européen · EP3221054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221054
Numéro de demande
EP14815889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2014
Publié
27 sept. 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201414548436 20.11.2014
Demande PCT
PCT/IB2014/066309 25.11.2014
Publication PCT
WO2016/079574 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  2. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  3. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

HAAS, Allen Everett

Seven Valleys, Pennsylvania 17360, US

MCNAUGHTON, Brady Wayne

Camp Hill, Pennsylvania 17011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.