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Brevet européen · EP3221212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221212
Numéro de demande
EP15830893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/25 (2006.01)
E02F 3/92 (2006.01)
Priorité
NL 2013843 21.11.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050808 19.11.2015
Publication PCT
WO2016/080832 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  4. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

IHC Holland IE B.V.

Molendijk 94, 3361 EP Sliedrecht, NL

Inventeur

VAN DER BLOM, Erik Christiaan

3232 PR Brielle, NL

VIEZEE, Niels Wouter

4221 LH Hoogblokland, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.