SYSTEME DE SUPPORT POUR BOBINE DE BANDE A ESTAMPER, MODULE DEROULEUR, MACHINE D'ESTAMPAGE, ET PROCEDE DE MISE EN PLACE D'UNE BOBINE
Brevet européen · EP3221242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3221242
- Numéro de demande
- EP15797860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65H 16/06 (2006.01)B41F 16/00 (2006.01)B65H 19/12 (2006.01)B65H 23/06 (2006.01)B41F 13/08 (2006.01)B41F 13/03 (2006.01)B41K 3/00 (2006.01)B41F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14020090 21.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/025076 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/078774 26.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
CHRETIEN, Julien
F-25370 Métabief, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.