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Brevet européen · EP3221308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3221308
- Numéro de demande
- EP15800925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A01N 43/60 (2006.01)A61P 31/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201420743 21.11.2014GB 201505891 07.04.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053546 20.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/079536 26.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 31 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 31 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Manchester M30 0BH, GB
Manchester M30 0BH, GB
Manchester M30 0BH, GB
Manchester M30 0BH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.