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Brevet européen · EP3221308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221308
Numéro de demande
EP15800925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 403/14 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A01N 43/60 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
Priorité
GB 201420743 21.11.2014
GB 201505891 07.04.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/053546 20.11.2015
Publication PCT
WO2016/079536 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 31 mars 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

  3. 31 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

LAW, Derek

Manchester M30 0BH, GB

BIRCH, Michael

Manchester M30 0BH, GB

SIBLEY, Graham Edward Morris

Manchester M30 0BH, GB

OLIVER, Jason David

Manchester M30 0BH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.