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Brevet européen · EP3221371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221371
Numéro de demande
EP14821907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
27 sept. 2017
Délivré
5 févr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/06 (2006.01)
C08F 220/18 (2006.01)
C08F 220/20 (2006.01)
C08F 220/32 (2006.01)
C08F 220/36 (2006.01)
C08F 220/58 (2006.01)
C08F 222/10 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2014/066643 20.11.2014
Publication PCT
WO2016/080998 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

LAYNE, Scott, P.

Los Angeles, CA 90035, US

OBERG, Keith, A.

Newhall CA 91321, US

TKATCHOUK, Ekaterina

Newport Beach, CA 92660, US

LEE, Milton

Santa Rosa Valley, CA 93012, US

DOBBS, Mark, D.

Brea, CA 92821, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.