VERFAHREN ZUR ERDÖLFÖRDERUNG

Brevet européen · EP3221417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221417
Numéro de demande
EP15795165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C09K 8/584 (2006.01)
B01F 17/00 (2006.01)
C09K 8/60 (2006.01)
C09K 8/86 (2006.01)
E21B 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201462081062 P 18.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/076832 17.11.2015
Publication PCT
WO2016/079121 26.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

OETTER, Günter

67227 Frankenthal, DE

KIENLE, Marcel Patrik

67117 Limburgerhof, DE

RATHS, Hans-Christian

40789 Monheim, DE

TINSLEY, Jack

Katy, Texas 77450, US

BITTNER, Christian

64625 Bensheim, DE

WEISSE, Sebastian Alexander

68519 Viernheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.