PLASMAOFEN MIT EINEM GASBRENNER

Brevet européen · EP3221480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221480
Numéro de demande
EP15794526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C22B 7/00 (2006.01)
C22B 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 14193771 19.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/076130 10.11.2015
Publication PCT
WO2016/078959 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Umicore

Rue du Marais 31, 1000 Brussels, BE

Inventeur

QUIX, Maarten

B-2660 Hoboken, BE

HEULENS, Jeroen

B-3370 Kerkom, BE

DE COOMAN, Bart

B-2660 Hoboken, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.