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Brevet européen · EP3221502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221502
Numéro de demande
EP14802034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
27 sept. 2017
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D06F 39/02 (2006.01)
D06F 39/00 (2020.01)
D06F 39/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/075147 20.11.2014
Publication PCT
WO2016/078714 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Electrolux Appliances Aktiebolag

S:t Göransgatan 143, 105 45 Stockholm, SE

Inventeur

FAVARO, Daniele

I-33080 Porcia (PN), IT

ZATTIN, Andrea

I-33080 Porcia (PN), IT

DEL POS, Maurizio

I-33080 Porcia (PN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.