SCHWELLENSOHLE
Brevet européen · EP3221514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3221514
- Numéro de demande
- EP15795103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)E01B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014116905 19.11.2014
- Demande PCT
- PCT/AT2015/000132 12.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/077852 26.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
LOY, Harald
6780 Schruns, AT
POTOCAN, Stefan
6710 Nenzing, AT
AUGUSTIN, Andreas
6714 Nüziders, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.