SCHWELLENSOHLE

Brevet européen · EP3221514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221514
Numéro de demande
EP15795103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 1/00 (2006.01)
E01B 3/46 (2006.01)
Priorité
DE 102014116905 19.11.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/000132 12.10.2015
Publication PCT
WO2016/077852 26.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

LOY, Harald

6780 Schruns, AT

POTOCAN, Stefan

6710 Nenzing, AT

AUGUSTIN, Andreas

6714 Nüziders, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.