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Brevet européen · EP3221535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3221535
- Numéro de demande
- EP15861631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 15/00 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 49/02 (2006.01)E05B 63/10 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)G07C 9/00 (2020.01)E05B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414550477 21.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/062149 23.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/081935 26.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
OHL, James, D.
Colorado Springs, CO 80919, US
BAUMGARTE, Joseph, Wayne
Carmel, IN 46033, US
WHITE, Richard, A.
Carmel, IN 46032, US
KINCAID, Ryan, C.
Indianapolis, IN 46208, US
DEXTER, Matthew
Indianapolis, IN 46259, US
EVENSON, John
Greentown, IN 46936, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.