GETRIEBE UND GETRIEBETURBOMASCHINE

Brevet européen · EP3221590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221590
Numéro de demande
EP15797667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 25/16 (2006.01)
Priorité
DE 102014223808 21.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077182 20.11.2015
Publication PCT
WO2016/079281 26.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 6 nov. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Voith Patent GmbH, Sankt Pöltener Strasse 43, 89522 Heidenheim, Allemagne → Voith Patent GmbH, St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

  7. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

RASCH, Joachim

87534 Oberstaufen, DE

ZIMMERMANN, Arne

87509 Immenstadt, DE

GERMANN, Sabine

87545 Burgberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.