TEMPERATUR- UND WINKELGESCHWINDIGKEITSSENSOR

Brevet européen · EP3221678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221678
Numéro de demande
EP15800915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 7/36 (2006.01)
G01K 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 201420615 20.11.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053530 19.11.2015
Publication PCT
WO2016/079524 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Cummins Ltd

St Andrews Road, Huddersfield, West Yorkshire HD1 6RA, GB

Inventeur

COUGHLAN, Stephen Gerard

Halifax HX5 0LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.