PROCÉDÉS DE COMPRESSION ET DE DÉCOMPRESSION DE DONNÉES REPRÉSENTATIVES D'UN OBJET TRIDIMENSIONNEL NUMÉRIQUE ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS CONTENANT CES DONNÉES

Brevet européen · EP3221846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221846
Numéro de demande
EP15805595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/82 (2014.01)
H04N 19/85 (2014.01)
H04N 19/186 (2014.01)
Priorité
FR 1461318 21.11.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/053122 18.11.2015
Publication PCT
WO2016/079430 26.05.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

Ecole Centrale de Lyon

36 Avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully, FR

Université Lyon 1 Claude Bernard

43 Boulevard Du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université Lyon 2 A. et. L Lumière

86 rue Pasteur, 69007 Lyon, FR

Inventeur

CHEVALIER, Laurent

69001 Lyon, FR

DUPONT, Florent

69270 Fontaines Sur Saone, FR

LAVOUE, Guillaume

69100 Villeurbanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.