SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE COMMUNICATION BIDIRECTIONNELLE ET SIMULTANÉE
Brevet européen · EP3221946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3221946
- Numéro de demande
- EP15805572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/24 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)H04B 3/54 (2006.01)H04L 27/04 (2006.01)H04L 27/12 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)A01G 3/037 (2006.01)
- Priorité
- FR 1461184 19.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052965 03.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/079397 26.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
PELLENC, Roger
84120 Pertuis, FR
LOPEZ, Bernard
84240 La Tour d'Aigues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.