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Brevet européen · EP3221954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221954
Numéro de demande
EP15794587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02M 1/34 (2007.01)
Priorité
GB 201420706 21.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/076655 16.11.2015
Publication PCT
WO2016/079039 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

BRYANT, Angus

93059 Regensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.