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Brevet européen · EP3222055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222055
Numéro de demande
EP15801194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 13/00 (2006.01)
H04R 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 201420483 18.11.2014
Demande PCT
PCT/FI2015/050799 18.11.2015
Publication PCT
WO2016/079385 26.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

KAJANUS, Vesa

90590 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.