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Brevet européen · EP3222136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222136
Numéro de demande
EP17168955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2012
Publié
27 sept. 2017
Délivré
21 août 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/003 (2006.01)
A01J 5/007 (2006.01)
A01J 5/01 (2006.01)
A01K 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201113095983 28.04.2011
US 201213454913 24.04.2012
US 201213454490 24.04.2012
US 201213454670 24.04.2012
US 201213454833 24.04.2012
US 201213454716 24.04.2012
US 201213454876 24.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

HOFMAN, Henk

8531 PC Lemmer, NL

VAN DER SLUIS, Peter Willem

8271 PP Ijsselmuiden, NL

GROENSMA, Ype

8441 CA Heerenveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.