TEMPERIERMODUL

Brevet européen · EP3222148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222148
Numéro de demande
EP16000711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
27 sept. 2017
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/18 (2006.01)
A23G 1/00 (2006.01)
A23G 3/34 (2006.01)
A23G 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

Schieritz, Peter

20257 Hamburg, DE

Grötsch, Heiko

20251 Hamburg, DE

Hiltscher, Markus

22339 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.