MOPPBEZUG UND MOPPHALTER

Brevet européen · EP3222189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222189
Numéro de demande
EP17162354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
27 sept. 2017
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47L 13/20 (2006.01)
A47L 13/24 (2006.01)
A47L 13/254 (2006.01)
Priorité
DE 102016105324 22.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

PFENNIG, Dietmar

87477 Sulzberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.