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Brevet européen · EP3222252 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222252
Numéro de demande
EP16183635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
27 sept. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 201261618376 P 30.03.2012
US 201261740268 P 20.12.2012
US 201313836665 15.03.2013
US 201313837294 15.03.2013
US 201313837774 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.12.2018

  6. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, Indiana 46580, US

Synvasive Technology, Inc.

4925 Robert J. Mathews Parkway, El Dorado Hills CA 95762, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PAPROSKY, Wayne

Winfield, IL 60190, US

SIZELOVE, Andrew P.

Reno, Nevada 89521, US

JOHANNABER, Kenneth D.

Reno, NV 89521, US

CHANA, Barjinder S.

Reno, NV 89521, US

LEWALLEN, David

Rochester, MN 55902, US

FISHER, Michael G.

Reno, NV 89511, US

CLAYPOOL, Jody

Warsaw, IN 46581, US

WHITE, Stephen E.

Fort Wayne, IN 46814, US

STUMP, Steven

Goshen, IN 46526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.