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Brevet européen · EP3222334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222334
Numéro de demande
EP16186873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
27 sept. 2017
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016058558 23.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

HORIKOSHI, Kenji

Katsushika-ku, Tokyo 124-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.