VERFAHREN FÜR EINZELPARTIKELDEPOSITION
Brevet européen · EP3222353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3222353
- Numéro de demande
- EP16000699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2016
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Scienion AG, Volmerstr. 7b, 12489 Berlin, Allemagne → Scienion GmbH, Volmerstr. 7b, 12489 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
- 25 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 25.07.2019
1 entrée antérieure
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
10437 Berlin, DE
Vancouver, BC V6L 1R1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.