ZIVILES KETTENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3222499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222499
Numéro de demande
EP16162367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
27 sept. 2017
Délivré
26 févr. 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 21/18 (2006.01)
B62D 55/06 (2006.01)
B60F 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 26 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2020

  5. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Kässbohrer Geländefahrzeug AG

Kässbohrerstrasse 11, 88471 Laupheim, DE

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Zhirnyy, Roman

123182 Moskau, RU

Ramic, Muhamed

89081 Ulm, DE

Kotiev, Georgii

111394 Moskau, RU

Kuhn, Michael

88480 Achstetten, DE

Junginger, Bernd

89134 Blaustein-Bermaringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.