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Brevet européen · EP3222550 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222550
Numéro de demande
EP15861429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 51/18 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
A61J 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014233411 18.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/081490 09.11.2015
Publication PCT
WO2016/080231 26.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

KAWAMURA, Hideaki

Tochigi 327-0813, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.