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Brevet européen · EP3222650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222650
Numéro de demande
EP17158653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
27 sept. 2017
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08G 73/02 (2006.01)
C08G 81/02 (2006.01)
C08G 63/06 (2006.01)
C08G 63/08 (2006.01)
Priorité
EP 16162122 24.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

Schmidt, Julia

45276 Essen, DE

Rödiger, Sandra

44795 Bochum, DE

Favresse, Philippe

40880 Ratingen, DE

Kreft, Kim Judith

45359 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.