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Brevet européen · EP3222664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3222664
- Numéro de demande
- EP15866516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08L 27/18 (2006.01)C08J 3/20 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014252244 12.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084850 11.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/093356 16.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
IWATA, Noriko
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
TSUJI, Masayuki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KAWAHARA, Kazuya
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.