METALLAZOPIGMENTE

Brevet européen · EP3222676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222676
Numéro de demande
EP17161607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2017
Publié
27 sept. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09B 45/18 (2006.01)
C09B 45/22 (2006.01)
C09B 67/04 (2006.01)
C09B 67/48 (2006.01)
C09B 67/22 (2006.01)
Priorité
EP 16161849 23.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

ENDERT, Sabine

42327 Wuppertal, DE

Linke, Frank

51069 Köln, DE

BORST, Hans-Ulrich

50189 Elsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.