METALLAZOPIGMENTE
Brevet européen · EP3222676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3222676
- Numéro de demande
- EP17161607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09B 45/18 (2006.01)C09B 45/22 (2006.01)C09B 67/04 (2006.01)C09B 67/48 (2006.01)C09B 67/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 16161849 23.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
ENDERT, Sabine
42327 Wuppertal, DE
Linke, Frank
51069 Köln, DE
BORST, Hans-Ulrich
50189 Elsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.