METALLAZOPIGMENTE

Brevet européen · EP3222678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222678
Numéro de demande
EP17159394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2017
Publié
27 sept. 2017
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09B 45/22 (2006.01)
C09B 45/18 (2006.01)
C09B 67/04 (2006.01)
C09B 67/48 (2006.01)
C09B 67/22 (2006.01)
Priorité
EP 16161846 23.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

ENDERT, Sabine

42327 Wuppertal, DE

BORST, Hans-Ulrich

50189 Elsdorf, DE

LINKE, Frank

51069 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.