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Brevet européen · EP3222914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222914
Numéro de demande
EP16382133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
27 sept. 2017
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
H01F 7/06 (2006.01)
H01F 7/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Orkli, S.Coop.

ORKLI, S. COOP.

Carretera Zaldibia, s/n, 20240 Ordizia (Gipuzkoa), ES

Inventeur

PABLO CURTO, Marcos

20120 HERNANI, ES

UNANUE IMAZ, Andoni

20213 IDIAZABAL, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.