KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3222926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3222926
- Numéro de demande
- EP15860354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/63 (2018.01)F24F 11/65 (2018.01)F24F 11/49 (2018.01)F24F 11/88 (2018.01)
- Priorité
- JP 2014234101 19.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/076251 16.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/080062 26.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
OKAMURA, Seigo
Tokyo 105-0022, JP
TOKUSHIGE, Koichi
Tokyo 105-0022, JP
NAKATSU, Yuki
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.