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Brevet européen · EP3222937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3222937
- Numéro de demande
- EP15860552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 43/00 (2006.01)F24F 1/46 (2011.01)F25B 13/00 (2006.01)F24F 1/10 (2011.01)F24F 1/16 (2011.01)B01D 33/66 (2006.01)B01D 33/00 (2006.01)F04B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014237141 21.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/082454 18.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/080461 26.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
OKUDA, Norihiro
Osaka-shi Osaka 530-0014, JP
NOBUHARA, Hirohiko
Osaka-shi Osaka 530-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.