VERFAHREN ZUR OPTISCHEN GASKONZENTRATIONSMESSUNG

Brevet européen · EP3222995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222995
Numéro de demande
EP15860939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
16 nov. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/31 (2006.01)
C23C 16/18 (2006.01)
C23C 16/52 (2006.01)
H01L 21/205 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014237220 23.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/082742 20.11.2015
Publication PCT
WO2016/080532 26.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

YAMAJI, Michio

Osaka-city Osaka 550-0012, JP

SUGAWA, Shigetoshi

Sendai-city Miyagi 980-8577, JP

KURODA, Rihito

Sendai-city Miyagi 980-8577, JP

NAGASE, Masaaki

Osaka-city Osaka 550-0012, JP

IKEDA, Nobukazu

Osaka-city Osaka 550-0012, JP

NISHINO, Kouji

Osaka-city Osaka 550-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.